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Marques déposées par SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY
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LE QUERCYNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE QUERCYNOIS
SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY

Numéro de dépôt :
1050476
Date de dépôt :
19/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE QUERCYNOIS

Déposée le 19 mai 1978 par SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE QUERCYNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY domicilié(e) Société d'Intérêt Collectif Agricole MONTPEZAT DE QUERCY (T & G). - France.

La marque LE QUERCYNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1050476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE QUERCYNOIS est expirée depuis le 19 mai 1988.

SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY a également déposé les autres marques suivantes : SOPROM , LOU PECH DOR


SOPROM SOCIETE DE PRODUCTEURS DE MONTPEZAT DE QUERCY - Société d'Intérêt Collectif Agricole MONTPEZAT DE QUERCY (T & G). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-053

Fraises, cerises, pêches, prunes, chasselas, raisins divers, melons, poires, pommes et autres fruits frais.